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Certificats de la production

Documents nécessaires aux exportateurs partenaires de la Russie

La législation de la Russie prévoit le système de la certification obligatoire et volontaire des marchandises de la production nationale et étrangère.
Seules les marchandises de qualité, sûres et sans danger à écologie sont autorisées à être importées sur le territoire du pays. Les documents justifiant leur état compétitif sont les certificats, déclarations GOST et Règlement technique, des attestations de l’enregistrement public et les avis confirmant l’absence du danger sanitaire des marchandises. Tous ces documents doivent être rédigés compte tenu des lois de la Fédération de Russie et de l’Union douanière: les certificats délivrés dans les pays étrangers ne sont pas valable sur le territoire de la Russie.

Certificats et procédure de la certification de la production

Les départements fédéraux de la Russie et les centres de certification – tels comme le centre ROSTEST – sont autorisés à délivrer les documents justificatifs de la conformité des marchanfdises à la législation russe.
Il paraît plus opportun de s’adresser à un centre de certification, ainsi il n’y a pas de nécessité de s’adresser à des services fédéraux pour collecter les documents différents: vous pouvez obtenir l’ensemble de documents indispensable chez nous au centre ROSTEST.
Il existe quelques types de documents généraux permettant l’importation des marchandises sur le territoire de la Russie:
 certificats/déclarations GOST;
 certificats/déclarations de la Fédération de Russie et des Règlements techniques, y compris les déclarations d’incendie;
 attestation de l’enregistrement public, avis d’expertise.
La procédure de la certification de la production dans le cas de la présentation des documents différents est identique. Ci-dessous vous trouverez l’exemple du modèle de contrôle:
1. dépôt de la demande.
2. collecte et dépôt des preuves documentaires de conformité.
3. choix des exemplaires de la production, l’examen et les essais. Cette étape de la certification est la plus importante. Le caractère des essais est définit en conformité avec des spécifications du standard d’examen.
4. analyse de la production. Cette étape de contrôle est appliqué dans certains cas, prévus par les règlements techniques ou par les normes internationales.
5. étude des résultats, prise de la décision.
6. remplissage du formulaire de certificat (attestation d’enregistrement public, avis d’expertise) où sont portées toutes les données nécessaires, enregistrement du document. Après la déclaration le producteur remplit lui-même le formulaire de la déclaration et le dépose ensuite au centre de certification pour l’enregistrer.
7. étiquétafe des marchadises d’un signe particulier de conformité.
La certification de la production consiste aussi du contrôle d’inspection des marchandises. Les certificats peuvent être constitués pour le délai de 5 an, les déclarations – pour 3 ans, les attestations d’enregistrement public et les avis ne sont établi qu’une seule fois, la législation de la Russie ne prévoit pas leur rétablissement. D’ailleurs, une fois un de ces documents délivré, la société passe le contrôle d’experts au moins une fois par an.

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