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Certificats hygiéniques en Russie

À partir du 1 juillet 2010 la décision de la Commission de l’Union douanière a établi la LISTE UNIQUE de marchandises à passer le contrôle sanitaire et épidémiologique à la frontière douanière et sur le territoire douanière de l’Union douanière. Suite aux documents adoptés on a changé les formes des certificats hygiéniques délivrés par les institutions du Service fédéral de surveillance en matière de protection des droits de consommateurs (Rospotrebnadzor).

Avant, en important les marchandises sur le territoire de Russie on avait besoin de l’avis sanitaire et épidémiologique d’un modèle déterminé:

Maintenant pour confirmer la conformité hygiénique de la production on délivre 2 types de documents: 1. L’acte de l’enregistrement étatique délivré par l’Union douanière, 2.  L’avis d’expert de conformité aux Exigences sanitaires et épidémiologiques unies aux marchandises soumises au contrôle sanitaire et épidémiologique.

L’acte de l’enregistrement étatique de la Communauté économique eurasienne (Eurasec) confirme la sécurité de la production selon les normes hygiéniques. Il est impossible d’obtenir le certificat de conformité sans cet acte pour les types de production suivants :

- Les articles de l’hygiène individuelle pour enfants et adultes; les articles d’enfant jusqu’à trois ans: la vaisselle et les produits utilisés pour l’alimentation d’enfants, les articles du soin corporel d’enfant; les vêtements d’enfants (les sous-vêtements de tricot et textile).
– La production cosmétique; les articles de l’hygiène de la cavité orale.
– L’eau minérale, l’eau potable, les boissons toniques, la production alcoolique y compris la production d’alcool léger et la bière.
– Les produits alimentaires spécialisés dont les produits alimentaires d’enfant, les produits pour les femmes enceintes et allaitantes, les produits d’alimentation diététique, les produits alimentaires pour les sportifs; les compléments alimentaires bios.
– Les compléments alimentaires, les compléments alimentaires complexes, les aromatisants, les extraits végétaux, les levains bactériens.
Les désinfecteurs, insecticides et dératiseurs. Les articles de parachimie.
Les agents chimiques et biologiques potentiellement dangereux
Les articles à contacter aux produits alimentaires (sauf la vaisselle, les couverts et l’équipement technologique)

Ainsi, d’abord il est nécessaire d’obtenir l’Acte de l’enregistrement étatique, et après on peut l’utiliser pour passer la certification de conformité au Standard GOST. La production importée qui n’était pas distribuée sur le territoire de la Fédération de Russie plus tôt, est doit passer l’enregistrement étatique avant son importation au pays. L’acte est délivré sans délai fixe, pour le délai entier de l’importation et la distribution de la production.

Pour obtenir l’Acte de l’enregistrement étatique on organise les essais des exemplaires de la production et l’expertise des documents du producteur.

Pour les autres marchandises qui ne figure pas dans la liste de l’enregistrement étatique obligatoire on établit Les décisions d’expert du Rospotrebnadzor.

Ces documents représentent les feuilles A4 où on met le nom du département du Rospotrebnadzor qui a établi le document. Le nom entier du document: «La décision d’expert sur la conformité (non-conformité) de la production aux Exigences sanitaires et épidémiologiques unies aux marchandises passibles du contrôle sanitaire et épidémiologique et les règles et normatifs sanitaires et épidémiologiques étatiques». La décision d’expert contient l’information suivante: l’information sur la production et l’entreprise productrice, la caractéristique hygiénique de la production, le domaine d’application, les conditions d’exploitation. En bas du document il y a une conclusion si la production conforme aux Exigences unies établies ou non.

Pour obtenir l’Acte de l’enregistrement étatique ou la Décision d’expert, et aussi l’information sur les délais, le prix et les listes de documents pour l’obtention des certificats, il est nécessaire de présenter l’information sur votre produit.

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